Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) F. ERRARIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F. ERRARIE domicilié(e) 88 rue Réaumur, 75002 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour (A 541) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792569.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F. ERRARIE S.A. - 88 rue Réaumur, 75002 PARIS - France
NORBERT N. GUETTA Avocat à la Cour (A 541) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Papier et carton, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, stylos à bille, crayons, portes mines, coupe papier adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, cartons, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, linge de table en papier. Articles de maroquinerie en cuir et imitations du cuir, malles et valises, sacs à main, de voyage, d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, trousses, porte documents, sacs à dos et cartables, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus à usage textile, rideaux, linge de maison, de lit et de table. Vêtements, sous vêtements, vêtements de sport autres que de plongée, ceintures, gants, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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